Notions de base sur les REEE

Au cours des 30 dernières années, les études postsecondaires sont devenues plus importantes et plus chères, et la façon de les payer est au cœur des préoccupations de nombreux parents.

Dans cet article, nous verrons tout ce que vous devez savoir sur les comptes REEE, y compris leurs avantages, leur utilisation, les critères d’admissibilité, les types de comptes et plus encore. 

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Commençons par les notions de base : qu’est-ce qu’un REEE? 

  • Un REEE est un compte d’épargne parrainé par le gouvernement conçu pour aider les familles à épargner en vue des études postsecondaires de leurs enfants.
  • Il offre des avantages fiscaux, ce qui permet à votre épargne de fructifier à l’abri de l’impôt jusqu’à ce que vous en ayez besoin.
  • Vous pouvez établir des comptes REEE auprès de nombreuses institutions financières, y compris Qtrade, et les cotisations au compte peuvent être admissibles à des subventions gouvernementales.
  • En tant que souscripteur d’un REEE, vous désignerez un ou plusieurs bénéficiaires, comme vos enfants ou petits-enfants, et verserez des cotisations à un régime en leur nom.
  • Contrairement à un régime enregistré d’épargne-retraite, ou REER, les cotisations que vous faites à un REEE ne donnent pas droit à un crédit d’impôt. Toutefois, vos cotisations peuvent être investies dans des actifs axés sur la croissance ou le revenu qui fructifient à l’abri de l’impôt tant qu’ils demeurent dans le compte.
  • Les revenus sont ensuite imposés entre les mains du bénéficiaire lorsque les fonds sont retirés.
  • Étant donné que les étudiants ont généralement un faible taux d’imposition marginal, tout impôt exigible sur le revenu sera probablement négligeable.
  • Vous pouvez également ouvrir un REEE pour vous-même.

Quels sont les avantages d’un REER?

 

Avantages fiscaux : 

Comme nous l’avons mentionné plus tôt, l’un des principaux avantages d’un REEE est la croissance à imposition reportée. Tout revenu gagné dans le cadre du régime est assujetti à l’impôt une fois que le bénéficiaire le retire à des fins éducatives. Les étudiants ont généralement un revenu moins élevé, de sorte que le fardeau fiscal est souvent réduit ou éliminé.

Subventions gouvernementales :

Le gouvernement canadien offre des subventions généreuses pour les comptes de REEE admissibles, comme la Subvention canadienne pour l’épargne-études (SCEE) et le Bon d’études canadien (BEC). Ces subventions vous procurent des fonds supplémentaires pour accroître votre épargne et encourager l’épargne-études.

Souplesse des cotisations :

Les comptes REEE n’ont pas de plafond de cotisation annuel. Toutefois, il y a un plafond à vie de 50 000 $ par bénéficiaire. Cette souplesse vous permet de cotiser en fonction de votre capacité financière et de vos objectifs futurs.

Soutien au financement de l’éducation :

Les comptes REEE peuvent aider à alléger le fardeau financier des études postsecondaires en utilisant les fonds du régime pour couvrir divers frais d’études.

Quels sont les types de comptes REEE? 

Régime individuel

  • Les régimes individuels sont conçus pour un seul bénéficiaire. Le souscripteur d’un régime individuel n’a pas à être lié par le sang ou l’adoption au bénéficiaire.
  • C’est un choix populaire pour les familles ayant un enfant, les gens qui veulent épargner pour leurs propres études ou les personnes qui veulent aider quelqu’un d’autre.
  • N’importe qui – parents, grands-parents, autres membres de la famille et amis – peut ouvrir un REEE pour un enfant. 

En savoir plus sur les régimes individuels

Family plan

  • Les régimes familiaux sont conçus spécialement pour les familles qui ont ou ont l’intention d’avoir plus d’un enfant.
  • Vous pouvez nommer un ou plusieurs bénéficiaires et ajouter ou modifier des bénéficiaires en tout temps. Par exemple, si l’un de vos enfants décide de ne pas étudier dans un établissement postsecondaire, vos autres enfants pourront utiliser les fonds.
  • Dans ce type de régime, tout bénéficiaire doit être lié au souscripteur par le sang ou par adoption et doit être âgé de moins de 21 ans au moment de sa désignation au régime. 

En savoir plus sur les régimes familiaux

Puis-je négocier des actions et d’autres titres dans un REEE? 

Options de placement

  • Un REEE autogéré, comme ceux offerts par Qtrade Investissement direct, permet au titulaire du compte de choisir et de gérer les placements détenus dans le REEE.
  • Vous aurez ainsi un meilleur contrôle sur les options de placement, mais vous devrez aussi connaître et comprendre les marchés financiers.
  • Dans le compte, vous pouvez acheter et vendre des actions, des obligations et d’autres titres, ce qui pourrait générer des rendements plus élevés.

Gains et retraits

  • Les gains réalisés dans un REEE, comme le rendement des placements et les subventions gouvernementales, sont à l’abri de l’impôt et peuvent s’accumuler au fil du temps.
  • Lorsqu’un bénéficiaire retire des fonds du REEE à des fins d’études, le revenu accumulé et les subventions sont considérés comme des paiements d’aide aux études (PAE) et sont assujettis à l’impôt. 

Comment puis-je ouvrir un REEE Qtrade?

  1. Pour établir un REEE, remplissez la demande d’ouverture d’un compte REEE Qtrade et faites des cotisations au régime ou invitez toute autre personne à y cotiser.
  2. Si vous avez déjà un compte REEE, il peut être transféré d’un fournisseur à un autre sans incidence fiscale. Le processus de transfert comprend l’ouverture d’un nouveau compte REEE avec Qtrade et l’établissement d’une demande de transfert à partir du compte existant.
  3. Toute personne peut ouvrir un REEE, mais il s’agit habituellement du parent du bénéficiaire. Votre NAS doit également être fourni lorsque vous ouvrez le REEE.

Et pour ceux qui recherchent une approche plus passive tout en continuant d’accroître leurs placements dans l’avenir de leurs enfants, les Portefeuilles accompagnés QtradeMD offrent également des comptes REEE. Il vous suffit de répondre à quelques questions rapides et vos fonds seront investis dans un portefeuille géré par des professionnels qui répond à vos besoins. 

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  • Les comptes REEE peuvent être ouverts par toute personne qui satisfait aux critères suivants :

    Titulaire principal du compte : Le titulaire principal du compte doit être un résident canadien et avoir un numéro d’assurance sociale (NAS) valide. Il peut s’agir d’un parent, d’un grand-parent, d’un tuteur légal ou de toute personne ayant le pouvoir nécessaire.

    Bénéficiaire : Le bénéficiaire doit être un résident canadien et avoir un NAS valide. Le bénéficiaire peut être un enfant, un petit-enfant ou même le titulaire principal du compte s’il prévoit poursuivre des études postsecondaires.

    Limites d’âge : Il n’y a aucune restriction d’âge pour l’ouverture d’un REEE. Toutefois, pour être admissible aux subventions gouvernementales, le bénéficiaire doit avoir moins de 17 ans à l’ouverture du REEE.

  • N’importe qui peut cotiser à un compte REEE, y compris les parents, les membres de la famille, les amis ou même le bénéficiaire lui-même. Toutefois, il est important de noter que les subventions gouvernementales ne sont offertes qu’aux cotisants admissibles. 

  • Il n’y a pas de limite au nombre de REEE qu’une personne peut ouvrir. Vous pouvez ouvrir plusieurs comptes REEE pour chaque enfant tant que les cotisations totales demeurent dans le plafond à vie de 50 000 $ par bénéficiaire.

  • Étant donné la grande variété d’options qui s’offrent aux étudiants pour poursuivre leurs études après le secondaire, les REEE peuvent être utiles peu importe les projets de votre enfant. Les fonds peuvent servir à payer les frais de scolarité, les livres, les fournitures et d’autres dépenses admissibles dans les établissements postsecondaires admissibles, comme les universités, les collèges et les écoles de formation professionnelle. Mais les fonds peuvent également servir à soutenir des programmes d’apprentissage inscrits auprès du gouvernement, en fournissant une aide financière pour les outils, l’équipement et le matériel requis. Ils peuvent même être utilisés pour des programmes de formation à l’extérieur du Canada, à condition qu’ils répondent à des critères précis définis par l’Agence du revenu du Canada (ARC).

  • Un compte d’épargne est un compte bancaire de base qui vous permet de déposer et de retirer de l’argent au besoin, tandis qu’un REEE est un compte de placement spécialisé conçu pour épargner en vue d’études. Les comptes REEE offrent des avantages fiscaux, des subventions gouvernementales et une croissance potentielle des placements, qui ne sont pas offerts avec les comptes d’épargne ordinaires.

    1. Garder le compte ouvert au cas où le bénéficiaire changerait d’idée. Les comptes REEE peuvent rester ouverts jusqu’à la fin de la 35e année suivant leur ouverture, ce qui donne aux bénéficiaires beaucoup de temps pour utiliser les fonds.
    2. Transférer les fonds à un autre bénéficiaire. Les régimes familiaux vous donnent la possibilité de changer de bénéficiaire quand vous le voulez, à condition que toute personne ajoutée au régime soit âgée de moins de 21 ans et ait un NAS valide. Quant aux régimes individuels, ils vous donnent généralement la possibilité de désigner un bénéficiaire remplaçant.
    3. Transférer les fonds dans un autre compte enregistré. S’il dispose des droits de cotisation inutilisés, le souscripteur du régime peut choisir de transférer l’épargne (moins les subventions) dans son REER personnel.

    Retirer les fonds et fermer le compte. Les économies seront déboursées de cette façon :

    • Les subventions que vous avez reçues seront retournées au gouvernement approprié.
    • Toute épargne personnelle investie sera retournée au souscripteur du régime.

    Les revenus et gains seront versés au souscripteur du régime si trois conditions sont remplies :

    • Le bénéficiaire est âgé d’au moins 21 ans et n’est pas admissible à l’épargne;
    • Le souscripteur du régime est un résident canadien;
    • Le compte REEE a au moins 10 ans.

    Si les trois critères sont respectés, l’intérêt devient un paiement de revenu accumulé. Il est assujetti à l’impôt sur le revenu régulier du souscripteur du régime, plus 20 % additionnels.

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