Modalités – Offre de Qtrade pour l'automne 2026 (l’« offre »)

1. Aperçu de l’offre

Ouvrez et approvisionnez un nouveau compte Qtrade Investissement direct, et vous pourriez être admissible à une prime de remise en argent (la « prime de remise en argent ») comme suit :

Niveau de placement	Prime de remise en argent
De 1 000 $ à 10 000 $	5 % du montant net du nouveau dépôt
De 10 000,01 $ à 25 000 $	550 $
De 25 000,01 $ à 50 000 $	600 $
De 50 000,01 $ à 100 000 $	700 $
De 100 000,01 $ à 250 000 $	1 000 $
De 250 000,01 $ à 500 000 $	2 500 $
500 000,01 $ et plus	5 000 $

Pour être admissible :

✓Cette offre s’adresse exclusivement aux nouveaux clients de Qtrade Investissement direct.

✓Ouvrez un nouveau compte auprès de Qtrade Investissement direct (un « nouveau compte ») en utilisant le code promotionnel OFFER2026 (le « code promotionnel ») d’ici le 5 janvier 2027.

✓Effectuez de nouveaux dépôts nets dans le nouveau compte d’ici le 5 février 2027.

✓Conservez les nouveaux dépôts nets dans le nouveau compte jusqu’au 5 février 2028.

Prime d’inscription : Les clients qui approvisionnent leur nouveau compte d’au moins 25 000 $ dans les 30 premiers jours suivant l’ouverture de celui-ci recevront une prime d’inscription supplémentaire de 100 $ (la « prime d’inscription » et, conjointement avec la prime de remise en argent, la « prime »).

Exemples :

Un nouveau client ouvre un nouveau compte en utilisant le code promotionnel pendant la période de l’offre (définie ci-dessous) et y dépose un montant de 10 000 $ qui demeure dans le nouveau compte jusqu’au 5 février 2028. Ce nouveau client est admissible à recevoir une prime de remise en argent de 500 $.
Un nouveau client ouvre un nouveau compte en utilisant le code promotionnel pendant la période de l’offre et y dépose un montant de 100 000 $, mais retire la totalité de ce montant avant le 5 février 2028. Ce nouveau client n’est pas admissible à recevoir la prime de remise en argent, car tous les dépôts ont été retirés avant le 5 février 2028.
Un nouveau client ouvre un nouveau compte en utilisant le code promotionnel pendant la période de l’offre et y dépose 50 000 $ dans les 10 jours suivant l’ouverture du compte. Le client sera admissible à recevoir la prime d’inscription de 100 $ le 5 mars 2027 ou vers cette date. Si le montant total déposé demeure dans le compte jusqu’au 5 février 2028, le nouveau client sera admissible à une prime de remise en argent de 700 $.

2. La présente offre de remise en argent est assujettie aux modalités suivantes :

Durée de l’offre

La présente offre vise les nouveaux clients qui ont ouvert des nouveaux comptes entre le 1^er septembre 2026 à minuit (HE) et le 5 janvier 2027 à 23 h 59 (HE) (la « période de l’offre »). REMARQUE : La demande d’ouverture de compte doit être soumise au plus tard le 5 janvier 2027 et les fonds doivent être déposés ou transférés dans votre compte Qtrade Investissement direct au plus tard le 5 février 2027.

Critères d’admissibilité du compte

Le formulaire de demande d’ouverture de compte associé au compte admissible doit comporter le code promotionnel (OFFER2026) et être soumis pendant la durée de l’offre.

Pour être admissible, le nouveau compte ouvert doit être un compte au comptant en $ CA (individuel ou conjoint), un compte au comptant en $ US (individuel ou conjoint), un compte sur marge en $ CA (individuel ou conjoint), un compte sur marge en $ US (individuel ou conjoint), un REEE, un REER en $ CA, un FERR en $ CA, un REER de conjoint en $ CA, un FERR de conjoint en $ CA, un REER en $ US, un FERR en $ US, un REER de conjoint en $ US, un FERR de conjoint en $ US, un CRI, un RERI, un CELI en $ CA, un CELI en $ US, un CELIAPP en $ CA ou un CELIAPP en $ US. Les comptes livraison contre paiement (LCP) ne sont pas admissibles à cette offre. Les comptes d’entreprise sont exclus de l’offre.

Limite d’une (1) prime de remise en argent et d’une (1) prime d’inscription par client admissible (les comptes conjoints sont considérés comme appartenant à un seul « client »). Si un client ouvre plusieurs comptes admissibles, les fonds admissibles peuvent correspondre au total des nouveaux actifs déposés dans tous les nouveaux comptes ouverts. Dans ce cas, chaque nouveau compte doit être ouvert en utilisant le code promotionnel et approvisionné au moyen de nouveaux actifs et approuvé par Qtrade Investissement direct pour être pris en compte dans le calcul du total aux fins de l’offre.

Certains types de comptes (comme les REER, les FERR, les comptes au comptant et les comptes sur marge) sont offerts en dollars canadiens et en dollars américains. Il s’agit de comptes distincts qui sont traités comme tels dans le cadre de l’offre.

Dans le cas d’un compte de conjoint ou d’un compte conjoint, seul le titulaire principal du compte aura droit à la prime.

Les nouveaux comptes doivent satisfaire aux exigences d’ouverture de compte et de documents connexes de Qtrade Investissement direct et doivent être approuvés par Qtrade Investissement direct, à son entière discrétion.

Les comptes admissibles doivent être en règle et ne pas avoir eu un solde débiteur ou avoir fait l’objet d’un appel de marge pendant la période de l’offre. Ils doivent le demeurer jusqu’à 23 h 59 (HE) le 5 mars 2028.

Critères d’admissibilité du transfert

Le terme « nouveaux dépôts nets » désigne les espèces et/ou les titres déposés dans un compte Qtrade Investissement direct et provenant d’un compte autre que Qtrade Investissement direct. Pour être considérés comme un dépôt ou un transfert admissible, les actifs transférés ne doivent pas comprendre de titres faisant l’objet de restrictions ou d’une interdiction d’opérations, de titres non cotés ou de titres qui ne sont pas assortis d’une preuve indépendante de la valeur actuelle acceptable pour Qtrade Investissement direct.

Les fonds faisant l’objet d’un dépôt ou d’un transfert admissible peuvent provenir d’un compte de placement ou d’un compte bancaire auprès de toute institution financière canadienne ou de tout courtier canadien.

Les nouveaux dépôts nets doivent demeurer dans le compte admissible jusqu’à 23 h 59 (HE) le 5 février 2028. Tout retrait ou transfert sortant avant cette date réduira le montant des nouveaux dépôts nets admissibles à l’offre.

Critères d’admissibilité

Seuls les nouveaux comptes ouverts par des nouveaux clients de Qtrade Investissement direct sont admissibles à la présente offre.

Pour être admissible à recevoir la prime, vous devez indiquer le code promotionnel dans le formulaire de demande d’ouverture d’un nouveau compte.

Le compte admissible doit être ouvert pendant la période de l’offre.

La présente offre n’est pas transférable et n’est pas valide en conjonction avec toute autre offre ou promotion de Qtrade Investissement direct.

La présente offre ne peut être utilisée qu’une seule fois par client et ne peut être appliquée aux demandes d’ouverture de compte soumises à Qtrade Investissement direct antérieurement ou ultérieurement.

Vous devez être résident canadien et avoir atteint l’âge de la majorité dans la province ou le territoire où vous résidez au moment de soumettre votre demande d’ouverture d’un nouveau compte.

Généralités

La prime de remise en argent sera versée au titulaire principal du compte admissible le 5 mars 2028 ou vers cette date. La prime d’inscription sera versée aux clients admissibles le 5 mars 2027 ou vers cette date.

En cas d’ouverture de plusieurs comptes, la prime sera versée dans les comptes admissibles dans l’ordre suivant : 1) Comptes au comptant 2) Comptes sur marge 3) Comptes enregistrés

Les clients admissibles à la présente offre ne seront admissibles à aucune autre offre ou promotion de Qtrade Investissement direct avant le 1^er août 2026.

La responsabilité des incidences fiscales découlant de la présente offre ou en lien avec cette offre, le transfert de tout actif dans le compte admissible et/ou le versement de toute prime dans le compte admissible, vous incombe.

Tous les montants en dollars mentionnés dans le cadre de la présente offre sont en dollars canadiens.

Le montant des frais de transfert entrant imputés par un autre courtier canadien ou une autre institution financière canadienne sera crédité à votre compte admissible dans la devise (en $ CA ou en $ US) dans laquelle votre transfert a été effectué (jusqu’à concurrence de 150 $ CA ou 150 $ US par client lorsque vous transférez 15 000 $ ou plus), sous réserve de la réception par Qtrade Investissement direct des documents attestant de ces frais de transfert entrant. Cela fait partie de l’offre et ne constitue pas une combinaison d’offres de Qtrade Investissement direct.

Qtrade Investissement direct se réserve le droit, à son entière discrétion, de modifier, suspendre, disqualifier, limiter ou révoquer la présente offre à toute personne ou tout titulaire de compte pour quelque raison que ce soit, y compris, mais sans s’y limiter, la manipulation ou l’abus du processus, de l’équité, de l’intégrité ou de l’exécution de l’offre.

En cas d’erreur, d’omission ou de calcul erroné, Qtrade Investissement direct se réserve le droit de corriger, d’ajuster, de suspendre, d’annuler ou de récupérer tout versement de prime dans la mesure permise par la loi. Le calendrier de versement de prime est assujetti à des exigences opérationnelles et peut faire l’objet de retards. Qtrade Investissement direct décline toute responsabilité en cas de retards attribuables à des problèmes de système, à des tiers ou à tout autre événement hors de son contrôle raisonnable.

Les modalités de la présente offre, y compris sa disponibilité globale, sont à l’entière discrétion de Qtrade Investissement direct et peuvent changer en tout temps sans préavis.

Vous pouvez vous retirer de l’offre de remise en argent à tout moment en nous avisant par téléphone au 1 877 787-2330 ou par courriel à directinvesting@qtrade.ca, auquel cas la prime en argent aux termes de l’offre de remise en argent sera annulée ou révoquée.

Les services de courtage en ligne sont offerts par l’intermédiaire de Qtrade Investissement direct, une division de Financière Aviso inc. Qtrade et Qtrade Investissement direct sont des noms commerciaux ou des marques de commerce de Patrimoine Aviso inc. et/ou de ses sociétés affiliées.